Déposée le 23 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.G.M. Prod
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUT-OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.G.M. Prod domicilié(e) 5, chemin du Pénossay, 74600 BALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 641 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.G.M. Prod S.A.R.L. - France.
La marque OUT-OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT-OFF est expirée depuis le 23 janvier 2007.
B.G.M. Prod a également déposé les autres marques suivantes : OUT-OFF
B.G.M. Prod S.A.R.L. - 5, chemin du Pénossay, 74600 BALMONT - France - SIREN 408641389
B.G.M. Prod S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
- Vêtements, habillement - Articles de sport (à l'exception des vêtements et des chaussures) à savoir: "ski, planche de surf (neige et eau) - Sac de sport, sac à dos, sac d'alpinisme, sac de campeur, sac de plage, sac de voyage, sac d'écolier, sac housse pour vêtements
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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